Association Ivoirienne de Formation Continue en Allergologie

 
  • L'Assiforcal est une association de formation continue en allergologie

     

    But de l'association

    • Promouvoir, développer et coordonner les activités de formation continue en allergologie en cote d’ivoire, et contribuer ainsi, par son action, à l'amélioration de la qualité des soins fournis à la population et à promouvoir l'activité professionnelle des médecins.
    • Réunir autour du thème de l'allergologie tous les médecins spécialistes intéressés par le sujet, pneumologues, pédiatres, ORL, internistes, dermatologues, ophtalmologues, gastro-entérologues et autres
  • Article 1

    Par les présents statuts, il est créé conformément aux dispositions de la loi n°60-315 du 21 septembre 1960 et de l’arrêt n°679 du 22 juillet 1968 une association dénommée : Association Ivoirienne de Formation Continue en Allergologie (ASS.IFOR.C.AL.) Sa durée est illimitée. Son siège social est fixé à Abidjan-Cocody 23, rue Bingerville lot 758. Il pourra être transféré ailleurs sur simple décision de l’Assemblée Générale.

    ARTICLE 2 : BUTS

    L’Association a pour but de promouvoir, développer et coordonner les activités de Formation Médicale Continue en Allergologie, et de contribuer ainsi, par son action à l’amélioration de la qualité des soins fournis, à la population et à la promotion professionnelle des médecins et pharmaciens, Et pour ce fait :

    • de regrouper l’ensemble des organisations existantes et futures s’intéressant à la Formation Médicale Continue en Allergologie et coordonner leur action dans le respect de leur autonomie et de leur originalité,
    • de servir d’intermédiaire, à la demande de ses adhérents, entre ceux-ci et les organismes susceptibles et participer au financement de la F.M.C
    • de représenter les adhérents, à leur demande, au sein des structures nationales et internationales de F.M.C
    • de développer à l’intention de ses adhérents, toutes méthodes et moyen susceptibles de contribuer à l’amélioration de leur compétence professionnelle,

    ARTICLE 3 : ACTION

    Les moyens d’action de l’Association sont fixés par l’Assemblée Générale qui règlera par voie de règlement intérieur les modalités suivant lesquelles ils s’exerceront. L’Assemblée Générale a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration de l’Association, et peut autoriser le Président à faire tous actes et opérations permis par l’Association en vue de la constitution d’un fonds de réserve. Le bureau représente l’Association à l’égard des tiers et la représente en justices.

    ARTICLE 4 : ADHESIONS

    Les adhésions résultent d’une demande écrite à titre individuel, qui contiendra engagement

    • d’adhérer aux présents statuts
    • de verser une cotisation annuelle, dont le montant est déterminé par l’Assemblée Générale.

    ARTICLE 5 : DEMISSIONS/RADIATIONS

    La qualité de membre de l’Association se perd :

    • par la démission,
    • par la radiation prononcée par l’Assemblée Générale pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave.

    ARTICLE 6 : RESSOURCES

    Les ressources de l’Association se composent :

    • des cotisations de ses membres,
    • des subventions qui pourraient lui être accordées par l’Etat ou les collectivités publiques,
    • du revenu de ses biens,
    • des sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l’Association
    • de toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires

    ARTICLE 7 : ADMINISTRATION

    Les membres sortants sont rééligibles. L’Assemblée Générale élit parmi ses membres un Bureau de huit membres pour trois ans composé :

    • d’un Président
    • de trois Vice-présidents,
    • d’un Secrétaire Général, d’un secrétaire général
    • adjoint, d’un Trésorier, et d’un Trésorier adjoint.

    Le Bureau est élu pour trois ans. Il peut s’adjoindre des membres cooptés pour leurs compétences particulières. Ceux-ci ne disposeront que de voix consultatives. Il peut proposer le titre de Président d’Honneur à un membre ayant participé activement à l’essor de l’Association, après vote de l’Association Générale. Il sera membre de droit du bureau avec seulement voix consultative.

    ARTICLE 8 : POUVOIRS

    Le Président statue avec le Bureau, sur l’admission et la radiation des membres. Le Président peut déléguer les pouvoirs qu’il détient à tout membre du Bureau. Il peut également, pour des cas particuliers, donner délégation de tel pouvoir qu’il jugera utile à l’un des membres de l’Association. L’Assemblée Générale se réunit chaque fois que le Président la convoque ou que 4 de ses membres le demandent, et au moins une fois par an. Tout membre de l’Association peut se faire valablement représenter par un autre membre. Toutefois, l’Assemblée Générale ne peut délibérer que si une tiers au moins des membres est présent en personne. Les délibérations de l’Assemblée Générale et du bureau sont constatées par des procès-verbaux enliassés dans un registre spécial et signés par le Président et l’un au moins des membres du Bureau.

    ARTICLE 9 : ELECTIONS

    Chaque membre à l’Assemblée Générale disposera d’une voix Seul le membre à jour de sa cotisation aura droit de vote. Les membres du Bureau sont choisis parmi les membres de l’Association. Les candidatures au Bureau doivent être déposées trente jours au moins avant l’Assemblée Générale.

    ARTICLE 10 : ASSEMBLEE GENERALE

    Les membres de l’Association, définis par l’article 4 se réunissent en Assemblée Générale au moins une fois par an, pour entendre le rapport du bureau sur sa gestion, examiner et approuver les comptes de l’exercice, procéder, s’il y a lieu, au renouvèlement partiel du bureau, de délibérer sur les questions portées à l’ordre du jour. En outre, l’Assemblée Générale peut être convoquée extraordinairement chaque fois que le bureau le jugera nécessaire ou encore sur la demande des deux tiers des membres. Les convocations sont envoyées par lettre simple. L’Assemblée Générale est présidée par le Président de l’Association ou par un membre désigné par lui parmi les membres du bureau. Les membres de l’Association disposeront chacun d’une voix et les décisions seront prises à la majorité des membres présents. Tout membre de l’Association peut se faire valablement représenter par un autre membre. L’Assemblée Générale délibère valablement que si un tiers au moins des membres est présent en personne, sauf pour le cas de dissolution réglé ci-après. Les délibérations des Assemblées Générales sont constatées par des procès-verbaux enliassés dans un registre spécial et signés par les membres composants le bureau de ces Assemblées. Toutes Copie de ces procès-verbaux doit être signée par le Président ou par deux membres du bureau.

    ARTICLE 11 : ASSEMBLEES EXTRAORDINAIRES

    L’Assemblée Générale a un caractère extraordinaire lorsqu’elle statue sur toutes modifications aux statuts. Elle peut décider la dissolution et l’attribution des biens de l’Association, la fusion avec toutes association de même objet. Une telle assemblée devra être composée de la moitié au moins des membres actifs. il devra être statué à la majorité des trois quarts des voix des membres présents. Les membres empêchés pourront se faire représenter par un autre membre de l’Association au moyen d’un pouvoir écrit signé. Une feuille de présence sera émargée et certifiée par les membres du Bureau. Si le quorum n’est pas atteint lors de la réunion de l’Assemblée, sur première convocation, l’Assemblée sera convoquée à nouveau et, lors de cette nouvelle réunion, elle pourra valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents.

    ARTICLE 12 : PROCES VERBAUX

    Les procès-verbaux des délibérations des Assemblées Générales et du bureau sont transcrits par le secrétaire sur un registre et signés par le Président et un membre du Bureau présent à la délibération. Les procès-verbaux de délibération de l’assemblée générale et du bureau sont transcrits par le secrétaire sur un registre et signés par le secrétaire et le Président. Le secrétaire peut délivrer toutes copies certifiées conformes qui font loi vis-à-vis des tiers.

    ARTICLE 13 : DISSOLUTION

    La dissolution ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale convoquée spécialement à cet effet. L’Assemblée Générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’Association dont elle déterminera les pouvoirs. Elle attribue l’actif net à toutes associations déclarées ayant un objet similaire ou à tout établissement public ou privé reconnu d’utilité publique de son choix.

    ARTICLE 14 : LEGISLATION

    Le président, au nom du bureau, est chargé de remplir toutes les formalités de déclaration et de publication prescrites par la législation en vigueur. Tout pouvoir est donné au porteur des présentes à l’effet d’effectuer ces formalités.

    ARTICLE 15 : REGLEMENT INTERIEUR

    L’assemblée Générale pourra, s’il le juge nécessaire, arrêter le texte d’un règlement intérieur, qui déterminera les détails d’exécution des présents statuts. Ce règlement a été soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale Extraordinaire et voté à l’unanimité des membres présents.

    ARTICLE 16 : TRESORIER GENERAL ADJOINT

    • il assiste le Trésorier Général dans ses fonctions et le supplée en cas de besoin.
    • il s’occupe des cotisations, des cartes de membres et tient un cahier à ce jour à cet effet.
    • il particulièrement chargé de l’organisation matérielle et logistique des activités de l’ASS.I.FOR.C.AL

    ARTICLE 17 : COMMISSAIRE AU COMPTES

    • il vérifie les comptes de l’association chaque trimestre à sa propre initiative.
    • il peut exiger à cet effet tous les documents comptables détenus par le Trésorier Général.
    • il est tenu de fournir un rapport sur l’exercice financier de l’année écoulée et de se prononcer sur le rapport financier présenté par le Trésorier Général
  • TITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES

    Article 1 : Objet

    Le règlement intérieur décrit l’administration intérieure de l’ASSIFORCAL et définit les modalités d’application desdits statuts

    Article 2 : Représentation

    Aucun membre du bureau à l’exception du président ne peut représenter l’ASSIFORCAL auprès des autorités publiques nationales ou internationales sans être mandaté par le bureau ou l’assemblée générale.

    Article 3 : Responsabilité

    Toute correspondances de l’association pour être valable doit porte la signature du président ou à défaut, celle de tout autre membre du bureau auquel il aura été délégué cette tache.

    Article 4 : Missions spéciales

    Tout membre de l’association peut être chargé de mission.les chargés de mission reçoivent un ordre du président définissant les grandes lignes des tâches qui leur sont confiées. A l’issue de la mission, ils doivent fournir par écrit un rapport, détaillé ainsi que tous les renseignements complémentaires que le bureau juge utile pour l’information de l’association.

    TITRE 2 : Qualité de membre

    Article 5 : Membres fondateurs

    Les membres fondateurs sont les personnes physiques présentes lors de la constitution de l’association

    Article 6 : Membres actifs

    Ils doivent s’acquitter du droit d’adhésion et des cotisations conformément aux conditions prévues par le présent règlement intérieur.

    Article 7 : membres spéciaux

    Les membres d’honneur ne sont pas tenus de s’acquitter du montant des droits de cotisation.

    TITRE 3 : Admission, Démission, Exclusion

    Article 8 : Procédure d’admission

    Toute adhésion à l’ASS.FOR.C.AL postérieure à la création est soumise à la procédure ci après définie :

    • L’intéressé(e) adresse au président une demande manuscrite et un curriculum vitae ;
    • Lors d’une réunion, le bureau examine la demande et statue à la majorité de 2/3 des membres présents.
    • il est tenu de fournir un rapport sur l’exercice financier de l’année écoulée et de se prononcer sur le rapport financier présenté par le Trésorier Général

    La décision d’admission ou de rejet de la demande est notifié e à l’intéressé par écrit dans un délai de 30 jours suivant celle-ci

    Article 9 :

    Le montant du droit d’adhésion et de cotisation fixé par l’assemblée générale sur proposition du bureau s’établit comme suit :

    • Droit d’adhésion unique 5.000fcfa
    • Cotisations annuelles : médecins et pharmaciens : 35.000 FCFA

    La cotisation annuelle est exigible au cours du premier trimestre de l’année en cours. L’acquittement du droit d’adhésion et de cotisation doit obligatoirement donner lieu à la délivrance de reçu.

    Articles 10 : Perte de la qualité de membre

    Lorsqu’un membre vient à être redevable d’arriérés de cotisation annuelle, il doit être informé par écrit. Le non paiement après une année entraine la perte de la qualité de membre de l’intéressé. La réadmission des membres et possible et se fera dans les conditions et formes définies par règlement intérieur mais après règlement des arriérés. Le candidat à la réadmission adresse une demande écrite au bureau avec notification des raisons motivant son retour dans l’association.

    Articles 11 : Exclusion

    Différentes fautes exposent les membres de l’association à des sanctions de premier degré (avertissement, blâme) ou de deuxième degré (suspension, exclusion) :

    • Le non règlement des cotisations annuelles et le refus réitéré d’obtempérer à cette règle ;
    • Le non respect des décisions des assemblées générales ;
    • la diffusion d’informations tendant à nuire ç la renommée de l’association et de ses membres.
    • la volonté délibérée de créer l’anarchie et de vouloir détourner l’association de ses objectifs initiaux ;
    • le détournement des fonds et du patrimoine de l’association.

    TITRE 4 : Administration – Fonctionnement

    Article 12 : Assemblée Générale

    L’assemblée générale est l’organe suprême de décision de l’ASS.I.FOR.C.AL. Elle se réunit une fois par an La date, le lieu et l’ordre du jour sont portés à la connaissance des membres au moins soixante (60) jours à l’avance par le secrétaire général. Conformément aux statuts et règlement intérieur. Elle :

    • apprécie le rapport moral, le rapport financier et le rapport d’activités de l’exercice précédent du bureau ;
    • élit les membres du bureau ;
    • évalue le montant des droits d’adhésion, de cotisations annuelles et autres taxes à verser ;
    • informe sur les nouvelles adhésions, les propositions soumises par le bureau et tout problème relatif à la vie de l’association ;
    • tranche les litiges en suspend et prononce les exclusions.

    Article 13 : Organisation des scrutins

    • pour délibérer valablement l’assemblée générale doit regrouper au moins les 2/3 des membres présents et à jour de leurs cotisations.
    • concernant les élections, les votes ont lieu au bulletin secret à la majorité absolue des suffrages exprimés au premier tour et à la majorité relative au deuxième tour.
    • pour les autres scrutins, le vote secret n’est appliqué qu’à la demande expresse d’un membre de l’Assemblée.
    • le vote par procuration portant une signature est admise mais nul ne peut être porteur de plus de deux mandants.

    Article 14 : Bureau

    • Le bureau est l’organe d’exécution de l’ASS.I.FOR.C.AL. il est responsable devant l’Assemblée Générale.
    • Le Président du Bureau est élu au scrutin secret à la majorité absolue des membres présents ou dûment représentés. il est élu pour un mandat de trois (3) ans renouvelable une fois.
    • Le Bureau est chargé de l’application stricte des Statut et du règlement intérieur. il est le responsable de l’exécution des décisions prises par l’Assemblée Générale.
    • il se réunit au moins une fois l’an et sur convocation de son Président. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents ou dûment représentés.
    • il désigne les responsables des activités scientifiques. il examine le budget de l’association et évalue le montant des droits d’adhésion, des cotisations annuelles et des autres redevances à verser.
    • il statue sur les nouvelles adhésions.

    TITRE 5 : Attribution des membres du bureau

    Article 15 : Président

    Le Président est le représentant de droit et de fait de l’association. il a pouvoir de :

    • Agir au nom de l’association dans tous les actes de la vie civile et juridique.
    • Coordonner les travaux des activités scientifiques, des réunions du Bureau
    • veiller au respect des statuts et à l exécutions des décisions des Assemblées Générales.
    • Diriger et coordonner les activités du bureau
    • Ordonner les dépenses de l’association

    Article 16 : Vice-président

    Par ordre de présence, il assiste le Président sans ces fonctions et le remplace en cas d’empêchement, d’incapacité ou de vacance de son poste jusqu’à la fin du mandat en cours. Il devra assurer toutes autres fonctions que le Président jugera utiles.

    Article 17 : Secrétariat général

    Il assure en accord avec le président, l’administration générale de la Société. Il devra :

    • S’occuper de la correspondance, des dossiers, des documents et des convocations de toutes les réunions et assemblées générales.
    • préparer et distribuer les procès verbaux officiels des réunions et des assemblées générales.
    • Assurer toutes autres fonctions jugées utiles par le Président.

    Article 18 : Secrétariat Général Adjoint

    Il assiste le Secrétaire général dans ses fonctions et le supplée en cas de besoin. Il est spécialement chargé de la gestion du courrier et des documents administratifs. Il assure en particulier le secrétariat des commissions techniques.

    Article 19 : Trésorier Général

    Il est chargé de la gestion des fonds et du patrimoine de la société. Il devra :

    • encaisser les droits d’adhésion, de cotisations et de toutes autres redevance à verser ;
    • payer les dépenses ordonnées par le Président dans les limites et conditions prescrites ;
    • soumettre chaque ordonnée par le Président dans les ans à l’Assemblée Générale pour approbation, un bilan financier.

    Article 20 : Trésorier Général Adjoint

    • il assiste le Trésorier Général dans ses fonctions et le supplée en cas de besoin.
    • il s’occupe des cotisations, des cartes de membres et tient un cahier à un jour à cet effet.
    • il est particulièrement chargé de l’organisation matérielle et logique des activités de l’ASS.I.FOR.C.AL

    Article 21 : Commissaire aux comptes

    • il vérifie les comptes de l’association chaque trimestre à sa propre initiative.
    • il peut exiger à cet effet tous les documents comptables détenus par le Trésorier Général.
    • il est tenu de fournir un rapport sur l’exercice financier de l’année écoulée et de se prononcer sur le rapport financier présenté par le Trésorier Général.
  • Les Dates

    En Octobre 2007

    Trois ivoiriens dont un pneumologue, et deux pneumo-pédiatres participent au XXXe rencontre Francophone de formation continue en Allergologie à Dakar au Sénégal

    Dès Novembre 2007

    Un bureau provisoire se réunit une fois par mois en vu de créer l’association ivoirienne elle sera composée d’un pneumologue, un pneumo allergologue fonctionnaliste, un pneumo pédiatre et un immunologiste.

    Le 12 avril 2009

    Une assemblée générale constitutive met en place l’association (ASSIFORCAL)

    En Octobre 2009

    Les statuts et règlement intérieur sont remis officiellement à L’ANAFORCAL créant ainsi son affiliation

    OBJECTIFS

    Promouvoir, développer et organiser la formation médicale continue en allergologie en Côte d Ivoire.

    ACTIONS

    l’ASSIFORCAL a mis un point d’honneur à la formation de ses membres : Trois membres du bureau se sont inscrits au premier cours d’allergologie organisé en Afrique en 2011 (DUFRAL : Diplôme de Formation Continue en Allergologie)
    A ce jour le nombre de diplômés en allergologie (DUFRAL) est de 6, En 2016 la Côte d’Ivoire compte 8 allergologues.
    Nombre de diplômés : 1ere Promotion 2011-2012 : 3 admis
    2 ème promotion 2013- 2015 : 3 admis
    Nombre d'inscrits pour 2015-2016 : 4